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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM
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MICRODOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRODOT
SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4019663
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2023
MICRODOT de SOCIETE NOUVELLE EUROP\'ARM

Présentation de la marque MICRODOT

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MICRODOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM domicilié(e) Z.I., Avenue Rhin & Danube - 72200 - LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MICRODOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRODOT est expirée depuis le 15 juillet 2023.

SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRY , ShootAgain , HOLOPOINT , EUROP.ARM , CONCORDE , RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL , RENATO BALDI , COUNTRY SELLERIE , COMPIEGNE , AR MS ARMSCO


SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM, Société par Actions Simplifiée - Z.I., Avenue Rhin & Danube - 72200 - LA FLECHE - France - SIREN 491308409


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Casques, visières, gants et lunettes, l'ensemble de ces produits étant des dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes de tir, lunettes de vision nocturne, jumelles, masques de protection, appareils et instruments d'optique.

Pistolets, étuis à pistolets, bandoulières en cuir pour armes, fusils (armes), cartouches.

Etuis en cuir, sacs en cuir, sacs, malles, mallettes pour le rangement d'appareils et instruments d'optique, trousses de voyage, étuis pour fusils, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, sangles de cuir.